Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
SARL ERIC MOUQUET MUSIC E.M.M, Société à responsabilité limitée
SARL UNECESSARY NOISE PROHIBITED, Société à responsabilités limitée

Numéro de dépôt :
95556729
Date de dépôt :
03/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2025

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE, la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERIC MOUQUET MUSIC E.M.M, la société UNECESSARY NOISE PROHIBITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE domicilié(e) 52/54 rue de Châteaudun - 75432 - PARIS cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERIC MOUQUET MUSIC E.M.M domicilié(e) Le Carlou - 24170 - SAINT-AMAND-DE-BELVÈS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la société UNECESSARY NOISE PROHIBITED domicilié(e) 37 Grand rue - 62182 - HENDECOURT LES CAGNICOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS Associés, Mme LIMOUZY Emmanuelle domicilié(e) 4 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556729.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 3 février 2025.

SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : POCKET JAZZ , ESPECIALLY FOR YOU , PRIX CRAQUANT , EGP EPIC GROUP PROJECT , I Spell S.O.U.L. , C'EST NOEL , CRUISING MUSIC , Boys 2003 , BEBE SOLEIL , BOULEVARD DES SLOWS


SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - 52/54 rue de Châteaudun - 75432 - PARIS cedex 09 - France - SIREN 5

SARL ERIC MOUQUET MUSIC E.M.M, Société à responsabilité limitée - Le Carlou - 24170 - SAINT-AMAND-DE-BELVÈS - France - SIREN 3

SARL UNECESSARY NOISE PROHIBITED, Société à responsabilités limitée - 37 Grand rue - 62182 - HENDECOURT LES CAGNICOURT - France - SIREN 3


MARCHAIS Associés, Mme LIMOUZY Emmanuelle - 4 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2005 n°2279154 - Publication au BOPI 2005-01-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51

Inscription le 21 avril 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°411010 - Publication au BOPI 2005-04-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Inscription le 21 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422530 - Publication au BOPI 2005-11-21

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Inscription le 10 août 2009 - Changement de dénomination n°503512 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Renouvellement sans limitation le 18 février 2015 n°2579173 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-18

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques pour enregistrements sonores, disques acoustiques, disques laser; cassettes d'enregistrement sonores; bandes magnétiques, cassettes et vidéo-cassettes; jeux automatiques et électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.Livres; photographies; papeterie; clichés; journaux et périodiques; magazines; pochettes en papier ou en carton pour disques ou cassettes d'enregistrement sonores et vidéo.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.Boutons, épinglettes (non en métaux précieux), badges ornementaux.Jeux, jouets; jeux automatiques et électroniques autres qu ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.Production de spectacles et concerts; représentation de spectacles et concerts; services de studio d'enregistrement; services d'édition

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.